السياسات القانونية Mentions légales

CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE

Article 1 : Objet

Les présentes CGU ou Conditions Générales d’Utilisation encadrent juridiquement l’utilisation des services du site Academy Art Explora.

Toute inscription ou création de compte sur le site implique l’acceptation sans aucune réserve ni restriction des présentes CGU par l’utilisateur.

Lors de l’inscription sur le site via le Formulaire d’inscription, chaque utilisateur accepte expressément les présentes CGU en cochant la case précédant le texte suivant : « Je reconnais avoir lu et compris les CGU et je les accepte ».

En cas de non-acceptation des CGU stipulées dans le présent contrat, l’Utilisateur se doit de renoncer à l’accès des services proposés par le site.

Art Explora se réserve le droit de modifier unilatéralement et à tout moment le contenu des présentes CGU.

Article 2 : Accès au site

L’accès à l’ensemble des contenus est réservé aux membres ayant créé un compte utilisateur via le formulaire d’inscription. Cette inscription est gratuite.

L’inscription permet d’accéder gratuitement aux services suivants :

11 parcours thématiques de e-learning en histoire de l’art
Une bibliothèque de ressources et d’articles en histoire de l’art

Pour accéder aux services, l’Utilisateur devra s’identifier à l’aide de son e-mail et du mot de passe qu’il aura choisi. Ce mot de passe est strictement personnel. A ce titre, il s’en interdit toute divulgation. Dans le cas contraire, il restera seul responsable de l’usage qui en sera fait.

En acceptant de s’inscrire aux services réservés, l’Utilisateur membre s’engage à fournir des informations sincères et exactes concernant son état civil et ses coordonnées, notamment son adresse email. L’Utilisateur est responsable de la mise à jour des informations fournies. Il lui est précisé qu’il peut les modifier en se connectant à son espace membre.

Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l’Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.

Pour des raisons de maintenance ou autres, l’accès au site peut être interrompu ou suspendu par l’éditeur sans préavis ni justification.

Article 3 : Accès à la certification Art Explora

L’accès à la certification Art Explora est conditionné à la validation des 11 quiz d’évaluation de la formation e-learning.

A la fin de chacun des 11 parcours thématiques, un quiz d’évaluation de 12 questions est proposé à l’utilisateur. L’utilisateur doit obtenir 10 bonnes réponses au quiz pour le valider. Lorsque le quiz est validé, l’utilisateur obtient un badge de validation du parcours. Lorsqu’il a gagné tous les badges (11 au total), l’utilisateur obtient sa certification.

Le téléchargement et/ou le partage de la certification est conditionné à la réalisation d’un don en soutien des actions de la fondation Art Explora (don minimum : 5 euros).

En donnant à Art Explora, les résidents fiscaux français bénéficient d’une réduction d’impôt sur le revenu égale à 66 % du montant des sommes versées, dans la limite des 20 % du revenu imposable.

Après l’enregistrement effectif de son don, l’utilisateur peut télécharger sa certification en histoire de l’art Art Explora, validée par Sorbonne Université, au format PDF.

Article 4 : Propriété intellectuelle

Tout contenu publié et mis à disposition sur ce site est la propriété exclusive de la fondation Art Explora ou, le cas échéant, de son créateur.

La fondation Art Explora est propriétaire des textes, images, créations graphiques, vidéos originales, logos, documents, fichiers téléchargeables et de tout ce qui contribue à la composition de ce site.

La reproduction et la copie des contenus par l’Utilisateur requièrent une autorisation préalable de la fondation Art Explora. Dans ce cadre, toute utilisation à des usages commerciaux ou à des fins publicitaires est proscrite.

Les médias (vidéos et podcasts) accessibles sur la plateforme Academy Art Explora, intégrés au moyen d’un player incrusté ou embed, restent la propriété exclusive de leur créateur originel. La fondation Art Explora atteste avoir obtenu au cas par cas une autorisation écrite de représentation de l’œuvre par le titulaire des droits. Le titulaire des droits reste juridiquement responsable du contenu de son œuvre.

Article 5: Limite de responsabilité

Les sources des informations diffusées sur le site Academy Art Explora sont réputées fiables mais le site ne garantit pas que son contenu soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions. Les informations communiquées sont présentées à titre indicatif et général sans valeur contractuelle.

Malgré des mises à jour régulières, le site Academy Art Explora ne peut être tenu responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. De même, le site ne peut être tenu responsable de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenue dans ce site.

Le site ne peut être tenu pour responsable d’éventuels virus qui pourraient infecter l’ordinateur ou tout matériel informatique de l’Internaute, suite à une utilisation, à l’accès, ou au téléchargement provenant de ce site. La responsabilité du site ne peut être engagée en cas de force majeure ou du fait imprévisible et insurmontable d’un tiers.

Article 6 : Liens hypertextes

Des liens hypertextes peuvent être présents sur le site. L’Utilisateur est informé qu’en cliquant sur ces liens, il sortira du site. Ce dernier n’a pas de contrôle sur les pages web sur lesquelles aboutissent ces liens et ne saurait, en aucun cas, être responsable de leur contenu.

Article 7 : Durée du contrat

Le présent contrat est valable pour une durée indéterminée. Le début de l’inscription aux services réservés du site marque l’application du contrat à l’égard de l’Utilisateur.

Article 8 : Droit applicable et juridiction compétente

Le présent contrat est soumis à la législation française. L’absence de résolution à l’amiable des cas de litige entre les parties implique le recours aux tribunaux français compétents pour régler le contentieux.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Article 1 : Préambule

Cette politique de confidentialité s’applique au site Academy Art Explora.

La présente politique de confidentialité a pour but d’exposer aux utilisateurs du site :

La manière dont sont collectées et traitées leurs données à caractère personnel. Doivent être considérées comme données personnelles toutes les données étant susceptibles d’identifier un utilisateur. Il s’agit notamment du prénom et du nom, de l’âge, de l’adresse postale, l’adresse mail, la localisation de l’utilisateur ou encore son adresse IP ;
Quels sont les droits des utilisateurs concernant ces données ;
Qui est responsable du traitement des données à caractère personnel collectées et traitées ;
À qui ces données sont transmises ;
Éventuellement, la politique du site en matière de fichiers « cookies ».

Art Explora affirme son attachement au respect des lois et règlements applicables en matière de protection des données, et s’engage à préserver leur sécurité, leur confidentialité et leur intégrité.

Art Explora s’engage formellement à ne vendre, louer, échanger ou céder à titre gratuit aucune information personnelle.

Article 2 : Principes généraux en matière de collecte et de traitement de données

Conformément aux dispositions de l’article 5 du Règlement européen 2016/679, la collecte et le traitement des données des utilisateurs du site respectent les principes suivants :

Licéité, loyauté et transparence : les données ne peuvent être collectées et traitées qu’avec le consentement de l’utilisateur propriétaire des données. A chaque fois que des données à caractère personnel seront collectées, il sera indiqué à l’utilisateur que ses données sont collectées et pour quelles raisons ses données sont collectées ;
Finalités limitées : la collecte et le traitement des données sont exécutées pour répondre à un ou plusieurs objectifs déterminés dans la présente politique de confidentialité ;
Minimisation de la collecte et du traitement des données : les données sont conservées pour une durée limitée, dont l’utilisateur est informé. Lorsque cette information ne peut pas être communiquée, l’utilisateur est informé des critères utilisés pour déterminer la durée de conservation ;
Intégrité et confidentialité des données collectées et traitées : le responsable du traitement des données s’engage à garantir l’intégrité et la confidentialité des données collectées.

Afin d’être licites, et ce conformément aux exigences de l’article 6 du règlement européen 2016/679, la collecte et le traitement des données à caractère personnel ne pourront intervenir que s’ils respectent au moins l’une des conditions ci-après énumérées :

L’utilisateur a expressément consenti au traitement ;
Le traitement est nécessaire à la bonne exécution d’un contrat ;
Le traitement répond à une obligation légale ;
Le traitement s’explique par une nécessité liée à la sauvegarde des intérêts vitaux de la personne concernée ou d’une autre personne physique ;
Le traitement peut s’expliquer par une nécessité liée à l’exécution d’une mission d’intérêt public ou qui relève de l’autorité publique ;
Le traitement et la collecte des données à caractère personnel sont nécessaires aux fins des intérêts légitimes et privés poursuivis par le responsable du traitement ou par un tiers.

Article 3 : données à caractère personnel collectées et traitées dans le cadre de la navigation sur le site

Données collectées et traitées et mode de collecte

Les données collectées sur la plateforme Academy Art Explora sont fonction de la finalité des traitements associés :

La création d’un compte personnel pour enregistrer la progression et les favoris de l’abonné : le site collecte les informations nécessaires à l’authentification de l’abonné, soit un nom, un prénom et une adresse de messagerie.
L’enregistrement de la progression et des favoris de l’abonné : le site collecte les données brutes (adresse IP, système d’exploitation, activité sur le site) correspondant à l’utilisation des différences fonctionnalités du site (enregistrement des préférences, liste des pages visitées, validation des quiz, paramétrage de l’interface utilisateur …).
La réalisation d’un don en ligne : le site collecte les informations d’état civil, coordonnées postales et électronique.
L’abonnement à la newsletter Art Explora : le site collecte l’adresse de messagerie.
Les données de connexion : les données de connexion sont collectées afin de garantir la sécurité et la traçabilité des données personnelles. Ces données sont également utilisées à des fins de statistiques de consultation et de visite de la plateforme.

Utilisation des données collectées

La collecte des données citées plus haut est réalisée afin :

de permettre l’accès et l’inscription à la plateforme ;
d’adresser à l’abonné des informations sur l’activité de la plateforme (notification de rappel, mises à jour sur les programmes et les contenus proposés, maintenance du site) ;
de permettre l’enregistrement de la progression et des favoris de l’abonné dans son parcours de formation en vue de lui délivrer sa certification finale ;
de permettre aux internautes d’effectuer un don en ligne à la fondation Art Explora ;
de gérer la relation donateurs, l’émission des reçus fiscaux et le cas échéant de réaliser une analyse statistique ;
d’assurer la transmission de la newsletter ;
de garantir la sécurité et la traçabilité des données personnelles ;
d’établir des statistiques de consultation et de visite de la plateforme.

Destinataires des données à caractère personnel

L’accès aux données à caractère personnel est limité aux services d’Art Explora et à ses sous-traitants avec lesquels Art Explora est contractuellement lié afin de mener à bien l’objectif du traitement.

Durée de conservation des données

La durée de conservation des données personnelles diffère en fonction des finalités de traitement :

La création d’un compte personnel de e-learning : vos données personnelles sont conservées pendant 3 années (36 mois) après la dernière connexion.
L’enregistrement de la progression de l’abonné : vos données personnelles sont conservées pendant 3 années (36 mois) après la dernière connexion.
La réalisation d’un don en ligne : conformément à l’article L. 102 E du livre des procédures fiscales, vos données personnelles sont conservées pendant 6 ans après le dernier don effectif.
L’abonnement à la newsletter Art Explora : vos données personnelles sont conservées sans limitation de durée après votre inscription. Vous pouvez vous désinscrire en suivant les liens de désinscription sur chaque newsletter.
Les données de connexion : les données personnelles liées aux connexions sont conservées pendant 3 années (36 mois).
Les cookies : la durée de conservation des cookies est de 13 mois maximum à compter du jour de recueil de votre consentement.

Hébergement des données

Le site Academy Art Explora est hébergé par Axess dont le siège est situé à l’adresse ci-après :

8 avenue de la gare – BP10151 – 26958 VALENCE cedex 9

L’hébergeur peut être contacté au numéro de téléphone suivant : 04 75 82 00 80.

Les données collectées et traitées par le site sont exclusivement hébergées et traitées en France.

Sécurité des données

Art Explora est particulièrement attaché aux données personnelles que nous collectons et traitons. Ces opérations sont réalisées de manière sécurisée.

Le site dispose d’un certificat SSL afin de garantir que les informations et le transfert des données transitant par le site sont sécurisés.

Un certificat SSL (« Secure Socket Layer » Certificate) a pour but de sécuriser les données échangées entre l’utilisateur et le site.

Article 4 : responsable du traitement des données

Le responsable du traitement des données à caractère personnel est Laure de Moussac.

Il peut être contacté de la manière suivante : contact@artexplora.org

Le responsable du traitement s’engage à protéger les données à caractère personnel collectées, à ne pas les transmettre à des tiers sans que l’utilisateur n’en ait été informé et à respecter les finalités pour lesquelles ces données ont été collectées.

Dans le cas où l’intégrité, la confidentialité ou la sécurité des données à caractère personnel est compromise, le responsable du traitement s’engage à informer l’utilisateur par tout moyen.

Article 5 : droits de l’utilisateur

Conformément à la réglementation concernant le traitement des données à caractère personnel, l’utilisateur possède les droits ci-après énumérés.

Afin que le responsable du traitement des données fasse droit à sa demande, l’utilisateur est tenu de lui communiquer : ses prénom et nom ainsi que son adresse e-mail.

Le responsable du traitement des données est tenu de répondre à l’utilisateur dans un délai de 30 (trente) jours maximum.

1. Présentation des droits de l’utilisateur en matière de collecte et traitement de données

a. Droit d’accès, de rectification et droit à l’effacement

L’utilisateur peut prendre connaissance, mettre à jour, modifier ou demander la suppression des données le concernant, en respectant la procédure ci-après énoncée : Faire une demande explicite au gestionnaire de la protection des données.

b. Droit à la portabilité des données

L’utilisateur a le droit de demander la portabilité de ses données personnelles, détenues par le site, vers un autre site, en se conformant à la procédure ci-après : Faire une demande explicite au gestionnaire de la protection des données.

c. Droit à la limitation et à l’opposition du traitement des données

L’utilisateur a le droit de demander la limitation ou de s’opposer au traitement de ses données par le site, sans que le site ne puisse refuser, sauf à démontrer l’existence de motifs légitimes et impérieux, pouvant prévaloir sur les intérêts et les droits et libertés de l’utilisateur.

Afin de demander la limitation du traitement de ses données ou de formuler une opposition au traitement de ses données, l’utilisateur doit suivre la procédure suivante : Faire une demande explicite au gestionnaire de la protection des données.

d. Droit de ne pas faire l’objet d’une décision fondée exclusivement sur un procédé automatisé

Conformément aux dispositions du règlement 2016/679, l’utilisateur a le droit de ne pas faire l’objet d’une décision fondée exclusivement sur un procédé automatisé si la décision produit des effets juridiques le concernant, ou l’affecte de manière significative de façon similaire.

e. Droit de déterminer le sort des données après la mort

Il est rappelé à l’utilisateur qu’il peut organiser quel doit être le devenir de ses données collectées et traitées s’il décède, conformément à la loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016.

f. Droit de réclamation

Dans le cas où le responsable du traitement des données décide de ne pas répondre à la demande de l’utilisateur, et que l’utilisateur souhaite contester cette décision, ou, s’il pense qu’il est porté atteinte à l’un des droits énumérés ci-dessus, il est en droit de déposer une réclamation auprès de la CNIL.

Elle peut être saisie en ligne https://www.cnil.fr/fr/plaintes ou par courrier à l’adresse suivante :

Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés
3 Place de Fontenoy
TSA 80715
75334 PARIS CEDEX 07

2. Données personnelles des personnes mineures

Conformément aux dispositions de l’article 8 du règlement européen 2016/679 et à la loi Informatique et Libertés, seuls les mineurs âgés de 15 ans ou plus peuvent consentir au traitement de leurs données personnelles.

Si l’utilisateur est un mineur de moins de 15 ans, l’accord d’un représentant légal sera requis afin que des données à caractère personnel puissent être collectées et traitées.

L’éditeur du site se réserve le droit de vérifier par tout moyen que l’utilisateur est âgé de plus de 15 ans, ou qu’il aura obtenu l’accord d’un représentant légal avant de naviguer sur le site.

Article 6 : utilisation des fichiers « cookies »

Un cookie est un petit fichier de texte transféré à partir d’un serveur web vers votre navigateur web ou votre disque dur lorsque vous visitez un site web. Si votre navigateur web est configuré pour accepter les cookies, ils seront stockés dans le navigateur web ou le disque dur jusqu’à ce que la date d’expiration soit dépassée ou jusqu’à ce que vous supprimez les cookies vous-même.

Le site Internet Academy Art Explora utilise des cookies aux fins suivantes :

Usage du site : pour nous aider à reconnaître votre navigateur comme celui d’un visiteur précédent, pour enregistrer les préférences que vous avez déterminées lors de votre précédente visite sur le site ainsi que votre progression dans le parcours e-learning ;
Réseaux sociaux : pour vérifier si vous êtes connectés à des services tiers facilitant votre connexion (Facebook ou Google) ;
Mesure d’audience : pour suivre les données statistiques de fréquentation du site et pour nous aider à mesurer et étudier l’efficacité du contenu proposé en ligne.

En naviguant sur ce site, vous consentez au dépôt des cookies sur votre navigateur.

Vous avez le choix de configurer votre navigateur pour accepter tous les cookies, rejeter tous les cookies, vous informer quand un cookie est émis, sa durée de validité et son contenu, ainsi que vous permettre de refuser son enregistrement dans votre terminal, et supprimer vos cookies périodiquement.

Si vous refusez l’enregistrement de cookies dans votre navigateur, vous ne pourrez plus bénéficier des fonctionnalités permises par ces cookies. Par exemple, il ne vous serait plus possible d’accéder à votre espace privé sécurisés par un mot de passe mémorisé. Vous devrez ainsi ressaisir vos mots de passe à chaque connexion.

Vous trouverez ci-dessous des liens vers les modes d’emploi pour les principaux navigateurs :

Article 7 : conditions de modification de la politique de confidentialité

L’éditeur du site se réserve le droit de modifier la politique de confidentialité afin de garantir sa conformité avec le droit en vigueur. Par conséquent, l’utilisateur est invité à venir consulter régulièrement cette politique de confidentialité afin de se tenir informé des derniers changements qui lui seront apportés.

Il est porté à la connaissance de l’utilisateur que la dernière mise à jour de la présente politique de confidentialité est intervenue le : 01/09/2021.

Article 8 : acceptation par l’utilisateur de la politique de confidentialité

En naviguant sur le site, l’utilisateur atteste avoir lu et compris la présente politique de confidentialité et en accepte les conditions, en ce qui concerne plus particulièrement la collecte et le traitement de ses données à caractère personnel.